IMPORTANT – LIRE ATTENTIVEMENT

CONVENTION AVEC L'ADMINISTRATEUR D'UN SITE

IMPORTANT – À LIRE ATTENTIVEMENT : Cette Convention avec l'Administrateur d'un Site (ci-après appelée la « Convention ») constitue un contrat légal et exécutoire intervenu entre vous, un Administrateur de Site (ci-après, « vous », votre » et « le vôtre »), qui travaille dans une institution abonnée (ci-après « l'Abonné ») et Anaca Technologies Ltd. (le « Concédant »). Le Concédant a conclu une Convention d'utilisation de Site avec l'Abonné pour fournir accès au Service qui sera utilisé par les Utilisateurs finaux à des fins de planification d'éducation et de carrière. Une copie de la Convention d'utilisation de Site avec l'Abonné est publiée sur le site Internet du Concédant (à l'adresse http://www.careercruising.com, cliquer ensuite sur le lien hypertexte marqué « juridique »). Veuillez consulter les modalités et conditions du site Web périodiquement pour voir s'il y a des changements à la Convention d'utilisation de Site et aux modalités et conditions contenues dans la présente Convention. Le contenu de la Convention d'utilisation de Site et de la Convention avec l'Administrateur d'un Site en vigueur et telles que publiées sur ce site Web s'appliquera à vous. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS d'être lié par les modalités et conditions qui y sont contenues, le Concédant vous interdit l'accès à l'Outil Administratif. Dans ce cas, veuillez cesser immédiatement d'utiliser l'Outil Administratif.

MODALITÉS ET CONDITIONS

1. DÉFINITIONS

1.1 « Abonné » signifie l'organisation ou l'entité partie à la présente Convention par la présentation d'un Bon de commande d'un abonnement payant ou par la demande ou l'offre d'un accès d'essai gratuit au Service.

1.2 « Administrateur(s) de Site » signifie tout enseignant, administrateur ou autre professionnel qui a atteint l'âge de la majorité, qui travaille à un Site et qui a accepté les modalités d'une Convention avec l'Administrateur d'un Site.

1.3 « Bon de commande » signifie le premier bon de commande ou la première demande d'achat écrite du Service présenté(e) par l'Abonné au Concédant et tout bon de commande présenté pour tout renouvellement d'abonnement.

1.4 « Contenu » signifie toute la documentation en ligne ou électronique, les données intégrées, la programmation, le code HTML, les fichiers, les images, les graphiques, les icônes, la Documentation et tous les autres contenus et matériels incorporés dans le Service ou produits par le Service.

1.5 « Documentation » signifie toute feuille d'activité, matériel de soutien ou autre documentation fourni avec ou dans le cadre du Service.

1.6 « Durée » signifie la durée de la Convention de licence d'utilisation de Site.

1.7 « Logiciel » signifie une application Web conçue pour guider les personnes dans leur processus de planification d'éducation et de carrière, laquelle est accessible sur le site Web (www.careercruising.com) et est fournie dans le cadre du Service.

1.8 « Outil Administratif » signifie la portion du Service relative aux outils administratifs d'arrière-plan rendus accessibles aux Administrateurs de Site pour réviser les données des Utilisateurs finaux du Portfolio et pour personnaliser les options de l'Outil Portfolio à l'intention des Utilisateurs finaux du Portfolio.

1.9 « Outil Portfolio » signifie la partie du Service accessible par nom d'utilisateur et mot de passe personnels qui permet aux utilisateurs du Service de se livrer à des activités de planification et de préparation de carrière, de consigner des réalisations personnelles et éducatives, de préparer des curriculum vitae d'apparence professionnelle et de développer des plans de formation scolaire et de carrière à long terme. Dans certains ressorts, l'Outil Portfolio porte un autre nom. Au Kentucky, l'acronyme ILP ou Individual Learning Plan est utilisé; au Michigan, l'acronyme EDP ou Education Development Plan est utilisé; au Delaware, l'acronyme SSP ou Student Success Plan est utilisé. Aux fins de la présente Convention, ILP, SSP et EDP sont synonymes et identiques à l'expression Outil Portfolio.

1.10 « Renseignement(s) personnel(s) » est défini comme tout renseignement écrit, électronique, numérique ou autre sur les Utilisateurs finaux permettant l'identification de l'Utilisateur final ou constituant une information unique ou descriptive de l'Utilisateur final.

1.11 « Service » signifie l'opération par laquelle le Concédant fournit à l'Abonné l'accès à Career Cruising (www.careercruising.com), une application Web conçue pour guider des personnes dans leur processus de planification d'éducation et de carrière.

1.12 « Site » signifie les édifices habituellement utilisés par l'Abonné et qui sont habituellement associés aux adresses indiquées sur le bon de commande ou qui sont sinon généralement reconnus comme étant ceux de l'Abonné.

1.13 « Utilisateurs finaux » ou « Utilisateur final » signifie les employés, le personnel enseignant, les membres du personnel, les élèves, les usagers ou les clients officiellement affiliés à l'Abonné et autorisés à utiliser le Service visé par les présentes.

1.14 « Utilisateurs finaux du Portfolio » ou « Utilisateur final du Portfolio » signifie tout Utilisateur final qui utilise l'Outil Portfolio à partir d'un Site et qui a accepté les modalités d'une Convention d'Utilisateur final du Portfolio.

2. LICENCE D'UTILISATION

2.1 Le Concédant a accordé à l'Abonné un droit et une licence non exclusifs et non transférables permettant à un nombre illimité d'Utilisateurs finaux d'utiliser le Service à des postes de travail informatisés situés sur le Site, lesquels donnent aux Utilisateurs finaux accès au Logiciel sous forme d'application Web pendant la Durée et selon les modalités et conditions de la présente Convention et de la Convention de licence d'utilisation de Site. Vous reconnaissez que vous êtes un Administrateur de Site et que vous avez reçu d'un autre Administrateur de Site, d'un employé de l'Abonné ou directement de l'Abonné un mot de passe et un nom d'utilisateur avec lequel vous avez désormais accès au Service.

2.2 Vous pouvez avoir accès au Service depuis :

(a) un poste de travail informatisé sur le Site avec vérification de votre nom d'utilisateur et mot de passe ou par tout autre moyen fourni par l'Abonné; et

(b) votre ordinateur personnel à des fins professionnelles seulement par vérification de votre nom d'utilisateur et mot de passe ou par tout autre moyen qui vous est fourni par l'Abonné.

2.3 Vous pouvez copier la Documentation qui vous est fournie par l'Abonné pour utilisation avec le Service sur le Site. Vous pouvez également faire des impressions d'écran du Contenu ou imprimer des fichiers téléchargés qui vous ont été fournis soit par le Concédant, soit par l'Abonné, ou qui se trouvent sur le site Web, mais seulement à des fins professionnelles.

2.4 L'Abonné n'est que le détenteur d'une licence, il n'est pas propriétaire et ne possède aucuns droits autres que ceux expressément consentis à l'Abonné dans la Convention de licence d'utilisation de Site, dans le matériel, le Logiciel, la Documentation ou sur le site Web. Conformément aux dispositions de la Convention de licence d'utilisation de Site, vous convenez que vous ne pouvez pas :

(a) utiliser, republier, télécharger, publier ou transmettre de quelque façon le Service ou le Contenu sauf tel qu'expressément autorisé dans la Convention de licence d'utilisation de Site et dans la présente Convention;

(b) copier, reproduire, modifier ou créer des oeuvres dérivées du Contenu sauf tel qu'expressément autorisé dans la Convention de licence d'utilisation de Site et dans la présente Convention;

(c) utiliser le Contenu à toute fin commerciale ou toute fin autre qu'une fin éducative non commerciale;

(d) retirer toute marque de droit d'auteur ou autre marque de propriété du Contenu ou de toute copie de celui-ci;

(e) distribuer, transférer, vendre, louer, sous-licencier, céder ou rendre autrement disponible, directement ou indirectement, le Service ou tout Contenu, en tout ou en partie, y compris tout résultat de recherche, à toute autre personne sauf tel qu'expressément autorisé en vertu de la Convention de licence d'utilisation de Site et de la présente Convention; et

(f) dupliquer le Contenu sur tout autre serveur.

2.5 À titre d'Administrateur de Site, vous aurez accès à l'Outil Administratif. Vous reconnaissez par les présentes que si vous utilisez l'Outil d'Administratif, vous aurez accès aux Renseignements personnels et aux autres renseignements des Utilisateurs finaux du Portfolio de votre Site.

2.6 Vous êtes responsable d'assurer la confidentialité de chaque nom d'utilisateur et mot de passe de chaque Utilisateur final du Portfolio de même que de tout renseignement qui vous est révélé à la suite de votre accès au portfolio de chaque Utilisateur final du Portfolio, y compris tous les Renseignements personnels.

2.7 Vous devez vous assurer qu'aucun Renseignement personnel ne soit divulgué à une tierce partie, y compris tout autre Utilisateur final, sauf tel que permis dans la Convention de licence d'utilisation de Site. Vous n'utiliserez pas, ne copierez pas ou ne permettrez pas l'utilisation ou la copie de tout Renseignement personnel ou de matériel relatif aux Renseignements personnels sauf si vos devoirs professionnels vous y obligent. Vous devez vous assurer que toutes telles copies seront supprimées ou déchiquetées, selon le cas, lorsqu'elles ne seront plus nécessaires à des fins professionnelles. Vous devez vous assurer de vous conformer en tout temps aux politiques sur la protection des renseignements personnels de l'Abonné ou de votre ressort juridique.

2.8 Il est possible que le Concédant soit obligé de fournir des noms d'utilisateurs, des mots de passe ou des Renseignements personnels pour se conformer à une loi, à un règlement, à une procédure judiciaire, à une application de la loi ou à une demande du gouvernement. Le Concédant doit ainsi se réserver le droit de surveiller, réviser, conserver ou divulguer tous renseignements nécessaires dans ces circonstances. Quelles que soient ces dispositions, le Concédant n'a pas l'obligation de surveiller l'utilisation des portfolios.

3. PROPRIÉTÉ

3.1 Le Service, y compris tout le Contenu et le Logiciel, est protégé par droit d'auteur au Canada et aux États-Unis et par des traités internationaux et des lois étrangères. L'utilisation sans autorisation du Service constitue une violation des lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce et d'autres lois.

3.2 Vous devez faire tout votre possible pour empêcher l'utilisation illégale du Service ou de la Documentation par vous ou toute autre personne, et pour protéger tous les noms d'utilisateurs et tous les mots de passe.

3.3 Vous acceptez par la présente l'entière responsabilité de la mauvaise utilisation de tout mot de passe qui vous a été donné en vertu de la présente Convention ou de la Convention de licence d'utilisation de Site et qui a été obtenu de vous ou à la suite de votre négligence ou imprudence. Vous ne devez pas publier le mot de passe qui vous a été donné et vous devez vous assurer qu'il n'est pas publié sur le Web ou dans toute autre publication à laquelle le grand public a accès.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

4.1 LE CONCÉDANT N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À LA SÉLECTION DU SERVICE POUR RÉALISER LES FINS ENVISAGÉES, QUANT À LA BONNE UTILISATION DU SERVICE OU QUANT À LA VÉRIFICATION DES RÉSULTATS OBTENUS PAR L'UTILISATION DU SERVICE. LE CONCÉDANT LICENCIE LE SERVICE ET L'UTILISATION DU LOGICIEL « TEL QUEL ». LE CONCÉDANT NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES OU LES CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE. DE PLUS, LE CONCÉDANT NE GARANTIT NI NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION CONCERNANT LA PRÉCISION, LES RÉSULTATS PROBABLES OU LA FIABILITÉ DE L'UTILISATION DU SERVICE OU RELATIVEMENT AU SERVICE OU SUR TOUT MATÉRIEL SUR TOUT SITE WEB LIÉ AU SERVICE. LE CONCÉDANT NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, SÉCURITAIRE ET LIBRE D'ERREUR OU QUE LE SERVICE ET SON SERVEUR SONT LIBRES DE VIRUS OU D'AUTRES MÉCANISMES NUISIBLES. SI L'UTILISATION DU SERVICE OU DU CONTENU PAR L'ABONNÉ OU PAR VOUS ENTRAÎNE LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DE MATÉRIEL OU DE DONNÉES, LE CONCÉDANT N'EST PAS RESPONSABLE DE CES COÛTS.

4.2 EN AUCUN CAS LE CONCÉDANT, SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, SOUS-TRAITANTS OU TIERS FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE QUELQUE MANIÈRE POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, INCIDENTS OU ACCESSOIRES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUS DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE DE DONNÉES OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DE DONNÉES OU DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT OU DÉLIT CIVIL, Y COMPRIS PAR LA NÉGLIGENCE, SUBIS PAR VOUS, L'ABONNÉ OU TOUTE TIERCE PARTIE, DANS TOUS LES CAS, QUE LE CONCÉDANT OU SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, SOUS-TRAITANTS OU TIERS FOURNISSEURS AIENT ÉTÉ PRÉVENUS OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

4.3 VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE MAXIMALE DU CONCÉDANT, DE SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, SOUS-TRAITANTS ET TIERS FOURNISSEURS EN VERTU DE LA PRÉSENTE CONVENTION OU DE L'OBJET DE CETTE CONVENTION, POUR DES DOMMAGES, QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION, SERA DE CENT DOLLARS CANADIENS (100 $CA).

4.4 Les dispositions du présent article 4 s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi. Comme certains ressorts ne permettent pas de limite aux garanties implicites ou de restriction à la responsabilité pour les dommages incidents ou accessoires, ces limites ou restrictions peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. EXPIRATION DE LA CONVENTION

5.1 Vous reconnaissez que votre utilisation du Service dépend de la validité continue de la Convention de licence d'utilisation de Site intervenue entre le Concédant et l'Abonné. Votre droit d'utiliser le Service prendra fin à la résiliation de la Convention de licence d'utilisation de Site et vous devrez détruire ou effacer alors toutes les copies du Service, du Contenu et de la Documentation, ou toute portion de celles-ci, que ces copies soient sous format papier ou entreposées sous format électronique ou numérique dans tout ordinateur.

5.2 Toute utilisation par vous du Service après l'expiration de la Convention de licence d'utilisation de Site est interdite et entraînera des frais et des charges additionnels contre vous ou l'Abonné.

5.3 Les articles 1, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 survivront la résiliation ou l'expiration de la présente Convention ou de la Convention de licence d'utilisation de Site.

6. INDEMNISATION

6.1 Vous devez indemniser le Concédant, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants et tiers fournisseurs (collectivement, les « Entités ») et tenir indemnes les Entités contre toutes responsabilités, pertes, dommages, actions, réclamations ou dépenses (y compris les frais et les honoraires juridiques) (collectivement les « Responsabilités ») qui résulteraient ou proviendraient de :

(a) l'utilisation du Service par vous;

(b) toute responsabilité de toute nature qui est la conséquence de votre négligence ou de votre mauvaise utilisation intentionnelle des Renseignements personnels; et

(c) toute violation de la présente Convention par vous.

7. AVIS SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LA MARQUE E COMMERCE

7.1 Tout le Contenu est protégé par droit d'auteur © 1999-2010Anaca Technologies Ltd. et / ou ses fournisseurs, a/s Anaca Technologies Ltd., 1867, rue Yonge, Bureau 1002, Toronto, Ontario, M4S 1Y5. Tous droits réservés.

7.2 Career Cruising est une marque de commerce déposée d'Anaca Technologies Ltd.

7.3 Tous les droits qui ne sont pas accordés expressément aux présentes ou dans la Convention de licence d'utilisation de Site sont réservés.

8. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

8.1 La renonciation, l'omission ou le retard du Concédant à exercer un droit ou une disposition en vertu des présentes ne sera pas considéré constituer une renonciation de la même ou de toute autre disposition ou de tout autre droit en vertu des présentes.

8.2 La présente Convention sera régie et interprétée conformément aux lois de la province de l'Ontario et aux lois du Canada qui y sont applicables. Toute action en justice relative ou découlant de la présente Convention ou de la Convention de licence d'utilisation de Site ne peut être intentée que dans les tribunaux de la province de l'Ontario, Canada, et vous y consentez par la présente et vous soumettez à la compétence de ces tribunaux.

8.3 Si l'un ou plusieurs des articles contenus dans la présente Convention devait être déclaré invalide, illégal ou inexécutoire dans quelque ressort que ce soit à quelque égard que ce soit, la validité, la légalité ou le caractère exécutoire de tout tel article ou toute telle disposition ne sera pas affectée ou compromise à la suite d'un tel événement dans tout autre ressort et la validité, la légalité et le caractère exécutoire des autres articles ou dispositions de la présente Convention ne seront en aucun cas affectées à la suite de tout tel événement à moins que la détermination n'ait comme effet de faire perdre à la présente Convention son objet.

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